Liens de la barre de menu commune
L'information sur cette page a été archivée et n'est conservée qu'aux fins de référence, de recherche ou de tenue de dossiers. Visitez
le nouveau site du CNRC
pour y trouver les informations les plus récentes.
Contenu archivé
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n'a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.
Pour commander
Les anciennes éditions des codes nationaux de construction en ligne sont offertes en une seule collection renfermant les éditions françaises et anglaises de tous les codes et documents connexes publiés de 1941 à 1998. Le premier Code national du bâtiment (CNB) a été publié en 1941; les éditions ultérieures ont été publiées en 1953, 1960, 1965, 1970, 1975, 1977, 1980, 1985, 1990 et 1995. Le premier Code national de prévention des incendies a été publié en 1963; les éditions ultérieures ont été publiées en 1975, 1977, 1980, 1985, 1990 et 1995. Toutes les éditions du CNB comprenaient des exigences en matière de plomberie jusqu'en 1970, année où ces exigences ont été publiées pour la première fois dans un code distinct. Les documents de la présente collection sont offerts en format PDF.
Consulter la liste complète des titres de la collection. Il importe de remarquer que certaines des premières éditions des codes n'existent pas en français.
